Mentions légales
Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous encourageons à les consulter régulièrement.
Identification du site
Adresse Internet : www.groupe-lamotte.com
Éditeur du Site :
LAMOTTE SA
5 boulevard MAGENTA
CS 11214
35012 Rennes Cedex
Tél. 02 99 67 71 81
R.C.S. Rennes B 729 200 998 - S.A. au capital de 1 000 000 €
Directeur de la publication : Jean-Marc TRIHAN
Outil de gestion et d'administration du site : Drupal
Conception : Intuiti
Développements et maintenance technique : Vigicorp
Hébergement : LinkByNet
5/9 rue de l'Industrie - 93200 Saint-Denis - France
Tél. : +33 (0)1 48 13 00 00
Informations nominatives
Les informations nominatives collectées sur le Site sont destinées à la société Lamotte Promoteur Immobilier.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela, il suffit d'en faire la demande soit par courrier électronique auprès de l'administrateur du Site à l'adresse suivante : rgpd@lamotte.fr soit par courrier postal à l'adresse de
LAMOTTE SA
5 boulevard MAGENTA
CS 11214
35012 Rennes Cedex
Cookies
Pour fonctionner correctement, ce site a besoin que vous acceptiez les "cookies de session".
Il s'agit d'une petite information stockée sur votre ordinateur et qui nous permet de vous identifier.
Cette information est sauvegardée sur votre ordinateur tant que vous êtes sur notre site, puis elle est supprimée dès que vous refermez votre navigateur ou au bout d'un certain temps d'inactivité de votre part.
Le site ne peut pas fonctionner tant que vous ne nous autoriserez pas à déposer ce "cookie de session".
Propriété intellectuelle
Ce site appartient et est exploité par la société Lamotte Promoteur Immobilier. Tous les éléments composant le site, y incluant les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs tels que textes, photos, images, plans et illustrations apparaissant sur le site https://www.groupe-lamotte.com (ci-après "le Site"), sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur, et appartiennent à la société Lamotte Promoteur Immobilier ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Tous les droits de reproduction sont réservés. Toutefois l'impression sur support papier est autorisée sous réserve de respecter l'intégralité des documents reproduits (pas de modification ni d'altération).
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Crédits photos
Batimage, 123RF, Getty Image, Valéry Joncheray, Bruno Panchèvre, Guillaume Prié, Jean-Louis Lanthier, Bertrand Béchard, ...
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites dont la société Lamotte Promoteur Immobilier n'est pas l'éditeur. Vous êtes informé et vous acceptez que la société Lamotte Promoteur Immobilier ne soit pas responsable de l'indisponibilité de tels sites et que la société Lamotte Promoteur Immobilier n'examine, ne contrôle, n'approuve ni n'est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites. En conséquence, l'utilisation d'un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.
Limitations de responsabilité
La société Lamotte Promoteur Immobilier ne peut garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le Site. La société Lamotte Promoteur Immobilier met tout en œuvre pour diffuser des informations exactes et mises à jour. Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité.
La société Lamotte Promoteur Immobilier ne peut être tenue responsable :
- des erreurs ou omissions des informations diffusées sur le site,
- des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du Site, y compris l'accessibilité, les pertes de données, détérioration, destruction ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique et/ou de la présence de virus sur le site.
Disponibilité du site
Vous êtes informé que le Site https://www.groupe-lamotte.com est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunication ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, la société Lamotte Promoteur Immobilier pourra interrompre l'accès au site.
Le Site https://www.groupe-lamotte.com est optimisé pour l'ensemble des plateformes existantes et sur les versions des navigateurs :
- Internet explorer V. 8 et plus.
- Firefox 1.5 et plus PC et Mac
La société Lamotte Promoteur Immobilier se réserve le droit de faire évoluer ou de modifier les conditions d'utilisation et le contenu du présent site à tout moment et sans préavis.
Droit applicable et attribution de compétence
Le Site et son contenu sont soumis au droit français.